Main content

Conditions du site

Le Réseau national de services équitables de bibliothèque (RNSEB) est un service en ligne qui offre l'accès à des documents dans un format substitut principalement aux Canadiens incapables de lire les imprimés. Une partie du contenu du site n'est accessible qu'aux utilisateurs admissibles, conformément à une exemption du droit d'auteur prévue par la Loi sur le droit d'auteur du Canada (article 32).

Les utilisateurs ne doivent se servir du contenu du RNSEB qu'à des fins personnelles et non commerciales, et ne peuvent le copier, le transférer ou le graver qu'à de telles fins. Toute utilisation prolongée est fortement déconseillée. Le contenu ne doit pas être modifié, copié, distribué, reformaté, transmis, vendu ou autrement utilisé, d'une manière incompatible avec les droits des détenteurs des droits d'auteur.